conditions générales de vente

Conditions Générales de vente

Préambule

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par l’entreprise frede poc family sur son site web à l’adresse suivante : www.fredepocfamily.fr. Le fait de valider votre commande signifie que vous acceptez les présentes conditions générales de vente et que vous confirmez définitivement votre commande.

L’entreprise frede poc family vous invite à lire attentivement les clauses ci-après et vous précise qu’il n’est pas possible d’acheter un bien sans accepter les conditions prévues ci-dessous.

Le siège social de la marque frede poc family est situé : rue de la République à Tresques (30330), immatriculée à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’ Hérault sous le numéro SIRET : 481 178 093

Article 1. Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir, exclusivement à raison des relations qu’elles établissent sur le réseau Internet, les droits et les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.

Articles 2. Produits

Les Produits proposés à la vente par frede poc family sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation par l’utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit, frede poc family s’engage à en informer au plus vite le client.

Les produits, principalement des sacs, vêtements et accessoires du quotidien, en matière textile, sont conçus et fabriqués par frede poc family, dans son atelier à Montpellier (Hérault).

Dès qu’un Produit fait l’objet d’une Commande, il devient indisponible à la vente sur le Site, et portera la mention “vendu”. Les informations relatives au Produit peuvent néanmoins rester temporairement en ligne sur le Site.

Les photos des Produits sur le Site sont communiquées à titre illustratif. Le Client reconnaît que les photographies peuvent ne pas refléter parfaitement l’aspect du Produit ou que l’impression visuelle réelle peut être différente de celle de la photographie. Il doit consulter les caractéristiques du Produit décrites dans son descriptif. Il peut contacter frede poc family aux coordonnées indiquées sur le Site pour toute question sur un Produit ou demande de renseignements complémentaires.

Article 3. Prix

Les prix sont indiqués en Euro. Ils tiennent compte d’éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A., applicables au jour de la commande. ?Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d’omission. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d’emballage qui seront facturés en sus et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande. ? frede poc family se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité des produits. ?Les produits restent la propriété de frede poc family jusqu’au parfait paiement du prix.

Article 4. Commande

Pour commander sur le Site, le Client doit préalablement avoir ouvert un compte personnel sur le Site. Le Client s’engage à assurer la confidentialité et la sécurité de ses identifiants et codes d’accès, qui lui sont strictement personnels. Il est seul responsable de l’utilisation qui est faite de son compte, de son identifiant et de son code d’accès. Toute Commande passée au nom du Client est réputée effectuée par lui-même ou une personne dûment habilitée à cet effet.

Lors de l’inscription sur le Site et de la passation de Commande, le Client doit renseigner l’ensemble des informations demandées sur son identité, ses coordonnées, l’adresse de livraison, le(s) Produit(s) commandé(s) et les informations requises en fonction du moyen de paiement choisi. Toute Commande effectuée avec des informations incomplètes ou erronées peut être refusée ou annulée par frede poc family, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité.

Le Client s’engage à mettre à jour les informations le concernant dans son compte. A défaut, il sera seul responsable des conséquences, notamment en cas de changement d’adresse ou d’adresse email.

Le Client est informé du montant des frais de livraison et du prix total de la Commande au plus tard avant de confirmer sa Commande.

frede poc family accusera réception de la Commande par email envoyé à l’adresse indiquée par le Client lors de la Commande ou, à défaut, dans son compte.

frede poc family s’engage à informer le Client de tout incident relatif à sa Commande.

Dans tous les cas, frede poc family se réserve le droit d’annuler ou de refuser la Commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une Commande antérieure.

Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont en ligne sur le Site du fait de frede poc family, dans la limite des stocks disponibles. Sauf exceptions, chaque Produit est disponible en un seul et unique exemplaire. En cas d’indisponibilité de Produit après passation d’une Commande, le Client en sera informé par e-mail. Le Client aura le choix entre annuler sa Commande ou remplacer le Produit par un Produit équivalent proposé par frede poc family

Article 5. Modalités de paiement et facturation

Les prix sont payables en Euros.

Le Client doit payer la totalité du prix majoré des frais de livraison par Paypal ou par chèque.

En cas de paiement par chèque, le chèque doit être établi en euros, à l’ordre de « Frédérique Grossi » tiré sur une banque domiciliée en France.

En cas de paiement par Paypal, frede poc family ne pourra être tenue responsable d’une erreur, négligence ou faute du Client lors du paiement, notamment lors de la saisie des informations demandées par Paypal, ni d’une erreur, négligence ou faute de Paypal ou d’un tiers.

La Commande ne sera traitée par frede poc family qu’après encaissement effectif et intégral du prix et des frais de livraison. La facture sera remise au Client lors de la livraison. Il est précisé que le prix et les frais de livraison payés à frede poc family ne sont pas des arrhes.

frede poc family conserve la propriété des Produits vendus jusqu’au complet paiement effectif de leur prix et des frais de livraison.

En cas d’incident de paiement, tel que retard de paiement, rejet de paiement ou paiement partiel, frede poc family se réserve la faculté de suspendre la Commande et/ou de refuser toute nouvelle Commande, sans préjudice de toute autre voie de recours.

Article 6. Droits de douane

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination.?Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. frede poc family n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Article 7. Livraison

Les produits sont expédiés avec la facture justificative, à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande.?Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs à compter du jour suivant celui de la validation par le client de sa commande et correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique vous sera adressé.

frede poc family décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par le client, qui devra formuler une protestation motivée auprès frede poc family dans la préparation des colis, il se peut qu’un produit soit manquant. De même, après transport du colis, l’un des produits peut s’avérer défectueux.?C’est pourquoi, à la réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, au service clients de frede poc family, par courrier recommandé (adressé à frede poc family,Frédérique Grossi, 36 rue Roucher, 34000 Montpellier). Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et frede poc family sera dégagée de toute responsabilité. frede poc family se réserve la possibilité de demander au client de lui retourner le produit défectueux.?Si les conditions susmentionnées sont remplies, frede poc family procédera alors à la remise d’un avoir, au remboursement du (des) produit(s) défectueux, ou à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l’Acheteur).

Si la livraison est retardée ou entravée en raison d’un fait ou d’une circonstance relevant de la responsabilité du Client, tous frais consécutifs à ce retard seront à la charge exclusive du Client, ce dernier restant en tout état de cause tenu de ses obligations de paiement de la Commande et ne sera pas remboursée.

Ainsi, si les informations communiquées par le Client sur l’adresse de livraison sont inexactes ou incomplètes, la livraison n’est pas garantie et la responsabilité de frede poc family ne pourra pas être recherchée ou engagée au titre des conséquences de l’inexactitude ou du caractère incomplet des informations transmises par le Client, notamment en cas de retard de livraison ou d’impossibilité de livrer.

Article 8. Retractation

Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé ». Conformément à la loi, le client dispose d’un droit de rétractation de 7 jours pour nous retourner les produits sans avoir à justifier du motif, conformément aux dispositions des articles L 121 et suivants du code de la consommation.?Ce délai court à compter de la réception de la marchandise. Ce droit s’exerce par le renvoi du produit, seuls les frais de port restent à la charge du client. ?Si le client exerce son délai de rétractation, la société frede poc family s’engage à lui rembourser les sommes versées dans un délai maximum de 30 jours par chèque.?Conformément aux conditions générales de ventes de frede poc family, seuls les articles retournés dans leur emballage d’origine seront acceptés. En conséquence, les retours de produits lavés et/ou portés seront refusés et les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour, ce qui suppose que les articles soient retournés par envoi recommandé ou par tout autre moyen donnant date certaine à cet envoi. Les frais de retour sont à la charge du client, et il est libre de choisir le type d’envoi. En cas d’erreur de livraison, frede poc family prendra en charge les frais de retour à hauteur du montant mentionné sur la preuve de dépôt que le client enverra par e-mail.?Le droit de rétractation s’exerce dans les mêmes conditions dès la commande et avant la livraison.?Dans tous les cas, toute demande d’avoir ou de remboursement devra s’effectuer par e-mail  ou par téléphone (rubrique « Contact »).?Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Si les conditions sont remplies, frede poc family remboursera au Client le prix des Produits achetés et les frais de livraison au plus tard dans les 30 jours suivant sa demande.

Article 9. Réclamation

Le Client doit notifier au transporteur et à frede poc family toutes réserves sur les Produits livrés.

Toute réclamation sur les Produits, notamment en cas de produit défectueux, endommagé, non-conforme ou défaut apparent, doit être notifiée par le Client à frede poc family par téléphone, courrier ou courrier électronique aux coordonnées figurant sur le Site, en précisant le ou les Produit(s) concerné(s), la nature et le type de défaut, dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la livraison.

Il appartient au Client de fournir tous les justificatifs probants sur la réalité du défaut constaté. Le Client devra reporter très précisément ses réserves et réclamations de manière suffisamment précise pour permettre à frede poc family d’en vérifier la réalité. frede poc family pourra exiger une ou plusieurs photos du Produit.

En cas de reprise acceptée par frede poc family, notamment en cas de défaut de conformité, le Client aura le choix entre la réparation du Produit si elle est possible, le remboursement ou le remplacement du Produit par un Produit équivalent proposé par frede poc family. Le Produit doit être retourné à frede poc family par le Client dans son état, présentation et emballage d’origine, neufs, non utilisés et complets. Les Produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur (réparation ou remplacement) si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Si la réparation et le remplacement sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix.

Article 10. Responsabilité et Garantie

Chaque Produit est fabriqué de façon artisanale. frede poc family apporte à la confection de chaque Produit ses meilleurs soins en veillant à la qualité des finitions. Pour ces raisons, le risque d’existence d’un défaut est limité, sous réserve des dommages éventuels pouvant être subis pendant le transport et du respect par le Client des conditions d’entretien et précautions d’usage du Produit.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client bénéficie de la garantie de conformité et de la garantie des vices cachés.

La responsabilité de frede poc family et la garantie sont exclues en cas de défectuosité provenant de l’usage du Produit par le Client et en particulier d’un usage anormal, mauvais entretien ou non respect des conditions d’entretien et précautions d’utilisation indiquées par frede poc family, négligence, faute ou manquement du Client à ses obligations contractuelles, fait d’un tiers ou force majeure.

Pour chaque Produit, les conditions d’entretien sont précisées sur le Site. En cas de non respect de tout ou partie de ces conditions par le Client, frede poc family ne pourra être tenue responsable des conséquences et la garantie sera exclue, notamment si le Produit est abîmé ou endommagé.

frede poc family ne garantit pas que le Site fonctionne de manière continue et sans erreur. frede poc family ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité du Site ou de tout ou partie de ses services, mais s’engage à s’efforcer de tenter de résoudre l’incident dans les meilleurs délais.

Le Client se connecte au Site au moyen de ses propres équipements de télécommunications. Il reconnaît que les performances d’affichage et de fonctionnement du Site dépendent en grande partie des caractéristiques de son ordinateur, de son modem et du type de connexion au réseau Internet. Le Client est seul responsable de sa connexion internet.

frede poc family n’est pas responsable des incidents techniques pouvant survenir sur les réseaux dont il n’a pas la maîtrise (télécommunication, électricité, internet, prestataires de la banque, Paypal ou autres), ni de manière générale des dommages qui ne lui sont pas imputables, tels que ceux causés par une négligence, erreur, faute ou manquement du Client à ses obligations contractuelles, fait d’un tiers ou force majeure.

Le Site peut contenir des offres présentées par des partenaires de frede poc family ou des liens vers des sites internet de partenaires. frede poc family n’est pas responsable du contenu des sites Internet des partenaires sur lesquels frede poc family n’exerce aucun contrôle.

Article 11. Propriété intellectuelle

Le Site et ses composantes, telles que notamment photographies, visuels et textes, sont des œuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie, imitation, modification, adaptation ou représentation publique, même partielle, est interdite et constitue une contrefaçon.

Les Produits peuvent être des œuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle, notamment les sacs, les tabliers et les accessoires. Toute reproduction, copie, imitation, distribution, commercialisation, location, exploitation commerciale des Produits sans l’autorisation expresse de frede poc family est interdite et constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.?Ils sont la propriété exclusive de frede poc family.

L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation à frede poc family.?Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de frede poc family.?Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site www.fredepocfamily.fr  dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.

Article 12. Invalidité partielle

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Article 13. Modification des conditions générales de vente

frede poc family se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente et d’utilisation. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement sur la page d’accueil sous la rubrique «Conditions Générales de Vente». Les membres qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des Conditions Générales de vente et d’utilisation, devront le notifier et, à compter de la date à partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, ils devront cesser d’utiliser les services frede poc family. Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des Conditions Générales de Vente et d’utilisation serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.

Article 14. Force Majeure

L’exécution, par l’entreprise, de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution.?Sont considérés comme tels les différents cas reconnus par la jurisprudence française.?Dans un tel cas fortuit, frede poc family informera ses clients dans un délai de sept jours par e-mail.

Article 15. Droit applicable et attribution de compétence

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou des commerçants, le tribunal de Montpellier (Hérault) sera compétent. En cas de litige avec un client, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 16. Données personnelles

Les informations communiquées par le Client à frede poc family dans le cadre de la création de son compte et de la passation de Commande sont collectées, enregistrées et traitées par frede poc family conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Le traitement de ces informations par frede poc family est déclaré à la CNIL www.cnil.fr (Commission nationale informatique et libertés). Dépôt sous le numéro 1418348.

A l’exception des tiers dont l’intervention est nécessaire pour le traitement et l’exécution des Commandes, frede poc family s’engage à ne pas communiquer à des tiers les données personnelles concernant le Client sans son autorisation préalable.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Il peut l’exercer en écrivant à frede poc family à l’adresse suivante : frede poc family – Frédérique Grossi – 36 rue Roucher – 34000 Montpellier, ou par email contact@fredepocfamily.fr.

frede poc family pourra envoyer au Client des offres et prospections commerciales relatives à ses produits, notamment par courrier électronique. Si le Client ne souhaite plus recevoir de tels messages, il peut s’y opposer à tout moment en écrivant à frede poc family à l’adresse suivante : frede poc family – Frédérique Grossi – 36 rue Roucher – 34000 Montpellier, ou par email contact@fredepocfamily.fr.

En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

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